PELLICULE COMBINEE A IMPERMEABILITE ELEVEE
Brevet européen · EP0562033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0562033
- Numéro de demande
- EP92903757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 1991
- Publié
- 29 sept. 1993
- Délivré
- 15 janv. 1997
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)C08J 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 627113 13.12.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/009225 06.12.1991
- Publication PCT
- WO1992/010366 25.06.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 janv. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 15 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
KNOERZER, Anthony, Robert
Fairport, NY 14450, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.