APPAREIL ET PROCEDE AMELIORES D'IMPRESSION
Brevet européen · EP0562045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0562045
- Numéro de demande
- EP92904634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 1992
- Publié
- 29 sept. 1993
- Délivré
- 14 août 1996
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41C 1/05 (2006.01)B41F 33/00 (2006.01)
- Priorité
- US 639254 09.01.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/000314 07.01.1992
- Publication PCT
- WO1992/012011 23.07.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 31 oct. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 15 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
Parties
Inventeur
PENSAVECCHIA, Frank, G.
Hudson, NH 03051, US
GARDINER, John, P.
Londonderry, NH 03053, US
KLINE, John, F.
Londonderry, NH 03053, US
LEWIS, Thomas, E.
E. Hampstead, NH 03826, US
NOWAK, Michael, T.
Gardner, MA 01440, US
Williams, Richard A.
Hampstead, NH 03841, US
Laponsey, Stephen M.
Merrimack, NH 03054, US
Howard, Lawrence A.
New York, NY 10028, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.