Lünette

Brevet européen · EP0562180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0562180
Numéro de demande
EP92121877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1992
Publié
29 sept. 1993
Délivré
2 nov. 1995
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/72 (2006.01)
Priorité
DE A 4209241 21.03.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SMW-Autoblok Spannsysteme GmbH

Wiesentalstrasse 28, D-88070 Meckenbeuren, DE

Inventeur

Folz, Peter

W-7990 Friedrichshafen, DE

Kiefer, Jürgen

W-7990 Friedrichshafen 5, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.