NEUE ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP0563085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0563085
Numéro de demande
EP92900445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1991
Publié
6 oct. 1993
Délivré
27 nov. 1996
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/48 (2000.01)
A61K 7/42 (2000.01)
A61K 31/23 (2006.01)
Priorité
GB 9027537 19.12.1990
GB 9116378 30.07.1991
Demande PCT
PCT/GB1991/002211 12.12.1991
Publication PCT
WO1992/010995 09.07.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Inventeur

FAIRHURST, Edgar, SmithKline Beecham

Weybridge, Surrey KT13 0DE, GB

POILE, Steven, SmithKline Beecham Consumer Brands

Weybridge, Surrey KT13 0DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.