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Brevet européen · EP0563109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0563109
Numéro de demande
EP92900878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1991
Publié
6 oct. 1993
Délivré
12 avr. 1995
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 21/42 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
GB A 9026379 04.12.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/002140 03.12.1991
Publication PCT
WO1992/010608 25.06.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Portals Limited

Overton, Basingstoke/Hants, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Edwards, David

Basingstoke, Hants RG25 3EF, GB

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