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Brevet européen · EP0563192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0563192
Numéro de demande
EP92901818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1991
Publié
6 oct. 1993
Délivré
16 août 1995
Radié
16 août 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E05F 15/20 (2006.01)
Priorité
SE A 9004140 20.12.1990
Demande PCT
PCT/SE1991/000901 20.12.1991
Publication PCT
WO1992/011432 09.07.1992
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Nomafa AB

Gamletullsgatan 3, Halmstad, SE

Inventeur

Larsson, Hakan

S-302 59 Halmstad, SE

Eliasson, Jan-Erik

S-310 42 Haverdal, SE

Bernhardsson, Sture

S-280 64 Glimakra, SE

Nilsson, Göran

S-340 20 Liatorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.