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Brevet européen · EP0563216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0563216
Numéro de demande
EP92902147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1991
Publié
6 oct. 1993
Délivré
15 oct. 1997
Radié
15 oct. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
Priorité
US 629160 18.12.1990
Demande PCT
PCT/US1991/009013 03.12.1991
Publication PCT
WO1992/010964 09.07.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  2. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Leggett & Platt, Incorporated

No. 1 Leggett Road, Carthage Missouri 64836, US

Inventeur

HAGEMEISTER, Robert, C.

Boston, MA 02115, US

OGLE, Steven, E.

Carthage, MO 64836, US

WELLS, Thomas J.

Carthage MO 64836, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.