Procédé de préparation de dérivés SYN du propanamide

Brevet européen · EP0563219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0563219
Numéro de demande
EP92902174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1991
Publié
6 oct. 1993
Délivré
30 nov. 1994
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 275/06 (2006.01)
Priorité
FR A 9015814 18.12.1990
Demande PCT
PCT/FR1991/001019 17.12.1991
Publication PCT
WO1992/011250 09.07.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Rorer S.A.

20, avenue Raymond Aron, Antony, FR

Inventeur

Aubert, Thierry

F-64000 Pau, FR

Radisson, Xavier

F-69003 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.