Natamycingewinnung

Brevet européen · EP0563269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0563269
Numéro de demande
EP92903216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1991
Publié
6 oct. 1993
Délivré
12 oct. 1994
Radié
12 oct. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12P 19/62 (2006.01)
Priorité
US A 623585 07.12.1990
Demande PCT
PCT/US1991/008931 05.12.1991
Publication PCT
WO1992/010580 25.06.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

E.I. Du Pont de Nemours & Company

E.I. du Pont de Nemours & Company

1007 Market Street, Wilmington/DE, US

Inventeur

Millis, James R.

Kohler, WI 53044, US

Olson, Phillip Terry

Manitowoc, WI 54220, US

Reimer, Michael Henry

Sheboygan, WI 53081, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.