Metallschaft

Brevet européen · EP0563502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0563502
Numéro de demande
EP92810253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1992
Publié
6 oct. 1993
Délivré
29 nov. 1995
Radié
2 avr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/42 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.04.2012

  2. 13 oct. 2006

    Transféré

    Titulaire
    SULZER Medizinaltechnik AG, Fröschenweidstrasse 10, CH-8404 Winterthur, PROTEK AG, Erlenauweg 17, 3110 Münsingen-Bern → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  4. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

Meuli, Hans Christoph, Prof. Dr. med.

Bremgartenstrasse 117, CH-3012 Bern

Koller, Hansjörg

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.