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Brevet européen · EP0563530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0563530
- Numéro de demande
- EP93101597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1993
- Publié
- 6 oct. 1993
- Délivré
- 14 mai 1997
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 31/12 (2006.01)H01H 9/28 (2006.01)H01H 21/84 (2000.01)
- Priorité
- DE 4210953 02.04.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 oct. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Efen Elektrotechnische Fabrik GmbH, Postfach 12 54, D-65332 Eltville, Allemagne → EFEN GmbH, 65332 Eltville, Allemagne
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Radke, Wolfgang
W-6228 Eltville 4, DE
Lischka, Michael
W-6222 Geisenheim, DE
Kilian, Francis
W-6222 Geisenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.