Verankerungselement

Brevet européen · EP0563607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0563607
Numéro de demande
EP93103446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1993
Publié
6 oct. 1993
Délivré
8 janv. 1997
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
Priorité
CH 1088/92 03.04.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

M + K Bausysteme AG

Grienbachstrasse 31, CH-6300 Zug

Inventeur

Müller, Werner

CH-6300 Zug

Kuster, Hanspeter

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.