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Brevet européen · EP0563784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0563784
Numéro de demande
EP93104903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1993
Publié
6 oct. 1993
Délivré
13 sept. 1995
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 7/10 (2006.01)
B62D 33/02 (2006.01)
Priorité
DE U 9204464 01.04.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Karl Hildebrand GmbH

Bessemerstrasse 9, D-40699 Erkrath, DE

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Woitke, Volker

D-42549 Velbert, DE

Kockel, Wolfgang

D-40699 Erkrath, DE

Van Hall, Heinz

D-42553 Velbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.