Elektronisches Vorschaltgerät
Brevet européen · EP0563804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0563804
- Numéro de demande
- EP93104988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1993
- Publié
- 6 oct. 1993
- Délivré
- 27 janv. 1999
- Radié
- 24 mars 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H05B 41/29 (1995.01)H05B 41/42 (2006.01)H05B 41/392 (2006.01)
- Priorité
- DE 4210367 30.03.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.04.2013
- 30 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Transféré
- Titulaire
- CEAG Sicherheitstechnik GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne → CEAG Notlichtsysteme GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 15 févr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 29 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Jütte, Reinhold
W-3538 Marsberg 9, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.