Miller-Quadratdekoder mit Löschfahnenausgang

Brevet européen · EP0564283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0564283
Numéro de demande
EP93302570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1993
Publié
6 oct. 1993
Délivré
13 déc. 2000
Radié
13 déc. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G11B 20/14 (2006.01)
H04L 25/49 (2006.01)
H03M 5/14 (2006.01)
G11B 20/18 (2006.01)
H03M 13/00 (2006.01)
H04L 1/24 (2006.01)
Priorité
US 863602 03.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 15 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Brush, Richard K.

Los Altos, California 94024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.