Korrekturstift

Brevet européen · EP0564410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0564410
Numéro de demande
EP93810225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1993
Publié
6 oct. 1993
Délivré
23 avr. 1997
Radié
23 avr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B43M 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 19746/92 U 02.04.1992
JP 249739/92 18.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Zebra Co., Ltd.

ZEBRA CO., LTD.

2-9, Higashigoken-cho, Shinjuku-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Sekiguchi, Kazuhiko

Shinjuku-ku, Tokyo, JP

Chikugo, Yoshihiko

Shinjuku-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.