Laser-Positionanzeiger für einen Ventilschaft
Brevet européen · EP0564486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0564486
- Numéro de demande
- EP92900746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1991
- Publié
- 13 oct. 1993
- Délivré
- 23 août 1995
- Radié
- 23 août 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 37/00 (2006.01)G01S 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US A 634419 27.12.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/008283 12.11.1991
- Publication PCT
- WO1992/012373 23.07.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1995
Modification
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Hayes, John
Port Clinton, OH 43452, US
Jeffers, Larry
Alliance, OH 44601, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.