PROCEDE DE CONVERSION DE METHANE EN GAZ DE SYNTHESE

Brevet européen · EP0564526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0564526
Numéro de demande
EP92901828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1991
Publié
13 oct. 1993
Délivré
19 août 1998
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 3/40 (2006.01)
C01B 3/38 (2006.01)
Priorité
GB 9028034 24.12.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/002323 24.12.1991
Publication PCT
WO1992/011199 09.07.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 31 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

  3. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Titulaire

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

GREEN, Malcolm, Leslie, Hodder

Oxford OX2 8EA, GB

CHEETHAM, Anthony, Kevin

Montecito, CA 936108, US

VERNON, Patrick Desmond F.

Littlemore, Oxford OX4 4PE, GB

ASHCROFT, Alexander Thomas

Cleveleys, Blackpool, Lancs. FY5 2JZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.