Kühlschrank mit Gefrierfach
Brevet européen · EP0564705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0564705
- Numéro de demande
- EP92119894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1992
- Publié
- 13 oct. 1993
- Délivré
- 6 nov. 1996
- Radié
- 30 nov. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 23/02 (2006.01)E05F 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 9204819 U 07.04.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 29 août 1997
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 15 juil. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Heinrich, Horst, Dr.
W-8941 Buxheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.