Behälterverschluss mit Abreissband
Brevet européen · EP0564755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0564755
- Numéro de demande
- EP92850080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1992
- Publié
- 13 oct. 1993
- Délivré
- 28 août 1996
- Radié
- 28 août 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 41/32 (2006.01)B65D 41/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Sondal, Sven
S-181 62 Lidingö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.