Analysenvorrichtung

Brevet européen · EP0564907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0564907
Numéro de demande
EP93104847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1993
Publié
13 oct. 1993
Délivré
28 mai 1997
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
Priorité
EP 92105903 06.04.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.