Flaschenkappe mit Sicherungsring

Brevet européen · EP0564999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0564999
Numéro de demande
EP93105518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1993
Publié
13 oct. 1993
Délivré
26 juil. 1995
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
Priorité
DE A 4211992 09.04.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 15 janv. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Mouldtec PVG AG, In der Au 38, 8706 Meilen → Wanzl Metallwarenfabrik GmbH, Bubesheimer Strasse 4, D-89340 Leipheim, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

Bubesheimer Strasse 4, D-89340 Leipheim, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Wunderli, Marcel, Dr.

CH-8706 Meilen

Wazel, Wilhelm, Dipl.-Ing.

D-86343 Königsbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.