Becken in einer Abwasseranlage
Brevet européen · EP0565483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0565483
- Numéro de demande
- EP93810171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1993
- Publié
- 13 oct. 1993
- Délivré
- 21 mai 1997
- Radié
- 4 mars 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E03F 5/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 1157/92 09.04.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.03.2013
- 15 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 30 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.