ELEMENT ATTELLE RESECABLE A AUTODILATATION

Brevet européen · EP0565542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0565542
Numéro de demande
EP92901189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1991
Publié
20 oct. 1993
Délivré
21 août 1996
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 637356 04.01.1991
Demande PCT
PCT/US1991/008587 22.11.1991
Publication PCT
WO1992/011824 23.07.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

American Medical Systems, Inc.

11001 Bren Road East,, Minnetonka Minnesota 55345, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BURTON, John, H.

Minnetonka, MN 55343, US

STAEHLE, Bradford, G.

Minnetonka, MN 55343, US

TIHON, Claude

Eden Prairie, MN 55347, US

MIKULICH, Michael A.

CH-1093 La Conzersion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.