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Brevet européen · EP0565667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0565667
Numéro de demande
EP92921758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1992
Publié
20 oct. 1993
Délivré
10 sept. 1997
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/732 (2006.01)
Priorité
DE 4136181 02.11.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000222 30.10.1992
Publication PCT
WO1993/009600 13.05.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  3. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB RESEARCH LTD.

Affolternstrasse 52, 8050 Zürich

Radiée du registre

Mandataire

ASEA Brown Boveri AG Abt. TEI-Immaterialgüterrecht

5401 Baden

Inventeur

GRÜNING, Horst

CH-5430 Wettingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.