CIRCUIT DE COMMANDE D'UNE CHARGE DE LAMPE A DECHARGE
Brevet européen · EP0565670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0565670
- Numéro de demande
- EP92922041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 1992
- Publié
- 20 oct. 1993
- Délivré
- 11 févr. 1998
- Radié
- 11 févr. 1998
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H05B 37/00 (2006.01)H05B 41/29 (1995.01)
- Priorité
- US 770395 03.10.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/008410 02.10.1992
- Publication PCT
- WO1993/007732 15.04.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 févr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 13 févr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
- 13 févr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
Parties
Inventeur
MOISIN, Mihail, S.
Lake Forest, IL 60045, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.