DISPOSITIF ELECTRO-OPTIQUE A TRANSPARENCE VARIABLE

Brevet européen · EP0565684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0565684
Numéro de demande
EP92922686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 1992
Publié
20 oct. 1993
Délivré
17 avr. 1996
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/06 (2006.01)
G02C 7/10 (2006.01)
G02F 1/1335 (2006.01)
Priorité
CH 3218/91 05.11.1991
FR 9115768 17.12.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/002503 31.10.1992
Publication PCT
WO1993/008774 13.05.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Faubourg du Lac 6, CH-2501 Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

GRUPP, Joachim

CH-2003 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.