BESCHICHTUNGSPIGMENTE
Brevet européen · EP0565691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0565691
- Numéro de demande
- EP92922867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1992
- Publié
- 20 oct. 1993
- Délivré
- 31 janv. 1996
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41M 1/36 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)C09C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 91310273 06.11.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/002044 05.11.1992
- Publication PCT
- WO1993/009289 13.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
GANE, Patrick Arthur Charles
Callington,Cornwall, GB
McGENITY, Philip Martin
St Austell, Cornwall PL25 3UW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.