Rohrverschraubung
Brevet européen · EP0565820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0565820
- Numéro de demande
- EP93101691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1993
- Publié
- 20 oct. 1993
- Délivré
- 4 sept. 1996
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 19/06 (2006.01)F16L 19/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 4212771 16.04.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 30 juin 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firma Franz Viegener II, Ennester Weg 9, D-57439 Attendorn, Allemagne → VIEGA GmbH & Co. KG, Ennester Weg 9, 57439 Attendorn, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 13 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 13 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Viegener, Walter
W-5952 Attendorn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.