Fadenschneidevorrichtung
Brevet européen · EP0565899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0565899
- Numéro de demande
- EP93104508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1993
- Publié
- 20 oct. 1993
- Délivré
- 21 juin 1995
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 54/71 (2006.01)B65H 57/28 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4212241 11.04.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 31 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Beringer-Hydraulik GmbH, 6345 Neuheim → Barmag GmbH Engineering & Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Bauer, Karl, Dr.
W-5630 Remscheid 11, DE
Dammann, Peter
W-5630 Remscheid 11, DE
Urbahn, Friedrich
W-5630 Remscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.