Gazogène à co-courant

Brevet européen · EP0565935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0565935
Numéro de demande
EP93105118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1993
Publié
20 oct. 1993
Délivré
22 janv. 1997
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10J 3/02 (2006.01)
C10J 3/66 (2006.01)
C10J 3/30 (2006.01)
Priorité
CH 1183/92 10.04.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Carlo Gaggini, Via Madonna della Salute 5, 6900 Massagno

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Poretti & Gaggini SA

PORETTI-GAGGINI SA

Via al Fiume 1, CH-6930 Bedano

Mandataire

Dipl.-Ing. Carlo Gaggini

6900 Massagno

Inventeur

Jaccard, Léon, Ing.

CH-6985 Curio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.