Seilaufhängungsvorrichtung

Brevet européen · EP0565956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0565956
Numéro de demande
EP93105367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1993
Publié
20 oct. 1993
Délivré
5 juin 1996
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/08 (2006.01)
B66B 15/04 (2006.01)
Priorité
FI 921682 14.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kone Elevator GmbH

KONE Elevator GmbH

Rathausstrasse 1, CH-6340 Baar

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Marktgasse 31 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

De Jong, Johannes

SF-04430 Järvenpää, FI

Alasentie, Pentti

SF-02720 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.