Clavier

Brevet européen · EP0565959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0565959
Numéro de demande
EP93105398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1993
Publié
20 oct. 1993
Délivré
28 août 1996
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/14 (2006.01)
H01H 13/70 (2006.01)
Priorité
GB 9208238 14.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

MOTOROLA GmbH

Heinrich-Hertz-Strasse 1, D-65232 Taunusstein, DE

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Schmidt, Hans-Jurgen

W-6274 Hunstetten 9, DE

Lindner, Klaus G.

W-6209 Hohenstein 2, DE

Eversloh, Thoe L.

W-6209 Hohenstein 4, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.