Bewehrung für ein Mauerwerk
Brevet européen · EP0566539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0566539
- Numéro de demande
- EP93810258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1993
- Publié
- 20 oct. 1993
- Délivré
- 21 juin 2000
- Radié
- 21 juin 2000
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E04B 1/41 (2006.01)
- Priorité
- CH 121992 13.04.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 janv. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 15 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich → Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5, 8033 Zürich
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 30 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 30 juin 2000
Mandataire inscrit
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.