SYSTEME DE MESURE

Brevet européen · EP0566708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0566708
Numéro de demande
EP92919719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1992
Publié
27 oct. 1993
Délivré
23 avr. 1997
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
G01H 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 9119742 16.09.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001728 16.09.1992
Publication PCT
WO1993/006440 01.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 15 mars 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    British Gas plc, Rivermill House,, 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, Royaume-Uni → BG plc, 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  4. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

GILL, Michael, John The Willows Lymore Valley

Hampshire SO4 0JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.