Künstlicher Bandscheibenkörper
Brevet européen · EP0566810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0566810
- Numéro de demande
- EP92810288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1992
- Publié
- 27 oct. 1993
- Délivré
- 14 août 1996
- Radié
- 20 avr. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.04.2012
- 13 oct. 2006
Transféré
- Titulaire
- Sulzer Orthopädie AG, Grabenstrasse 25, 6340 Baar → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 30 août 1996
Transféré
- Titulaire
- SULZER Medizinaltechnik AG, Fröschenweidstrasse 10, CH-8404 Winterthur → Sulzer Orthopädie AG, Grabenstrasse 25, 6340 Baar
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 15 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 15 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.