Hydrolyse enzymatique de protéines

Brevet européen · EP0566877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0566877
Numéro de demande
EP93104638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1993
Publié
27 oct. 1993
Délivré
27 nov. 2002
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 21/06 (2006.01)
C12M 1/06 (2006.01)
A23J 3/34 (2006.01)
Priorité
CH 116092 09.04.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Baensch, Johannes

CH-1009 Pully

Margot, Antoine

CH-1015 Lausanne

Meister, Niklaus

CH-3506 Grosshoechstetten

Renken, Albert

CH-1015 Lausanne

Wood, Robert Dustan

CH-1004 Lausanne

Woupeyi, Alfred

CH-1400 Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.