Dispositif d'essuie-glace à bras de longueur active variable

Brevet européen · EP0566944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0566944
Numéro de demande
EP93105915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1993
Publié
27 oct. 1993
Délivré
17 janv. 1996
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/36 (2006.01)
Priorité
FR 9204975 21.04.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

SMH Management Services AG

Seevorstadt 6, CH-2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Chevroulet, Tristan

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.