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Brevet européen · EP0567497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0567497
Numéro de demande
EP92902655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1992
Publié
3 nov. 1993
Délivré
18 juin 1997
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02H 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 9100954 16.01.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000090 16.01.1992
Publication PCT
WO1992/013123 06.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  3. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

SMITH, Colin, Philip

Arngibbon, Legh Road, Knutsford, Cheshire WA16 8NT, GB

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

SMITH, Colin, Philip

Cheshire WA16 8NT, GB

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