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Brevet européen · EP0567518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0567518
Numéro de demande
EP92903096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1992
Publié
3 nov. 1993
Délivré
22 avr. 1998
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 37/00 (2006.01)
Priorité
GB 9101577 24.01.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000138 24.01.1992
Publication PCT
WO1992/013209 06.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 30 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  3. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

BRITISH TECHNOLOGY GROUP LIMITED

10 Fleet Place, London EC4M 7SB, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BULLOUGH, William, Alan

Barnsley, South Yorkshire S75 3EU, GB

FIROOZIAN, Riazallah

Sheffield S11 7JU, GB

HOSSEINI-SIANAKI, Ahmad

Sheffield S2 2EJ, GB

JOHNSON, Andrew, Robert

Dore, Sheffield S17 3GQ, GB

MAKIN, John

Rotherham, South Yorkshire S60 5NJ, GB

XIAO, Shi

Sheffield S3 7GG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.