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Brevet européen · EP0567527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0567527
Numéro de demande
EP92903360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1992
Publié
3 nov. 1993
Délivré
22 avr. 1998
Radié
22 avr. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16J 15/00 (2006.01)
F16J 15/34 (2006.01)
F04B 49/10 (2006.01)
Priorité
GB 9101148 18.01.1991
GB 9115076 12.07.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000105 17.01.1992
Publication PCT
WO1992/013216 06.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Flexibox Limited

Nash Road Trafford Park, Manchester M17 1SS, GB

Inventeur

DE LANGE, Jacobus, Anton, Martinus, Ten Houte

NL-2597 Ee's Gravenhage, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.