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Brevet européen · EP0567530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0567530
Numéro de demande
EP92903458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1992
Publié
3 nov. 1993
Délivré
21 août 1996
Radié
16 janv. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47D 13/02 (2006.01)
Priorité
SE 9100160 18.01.1991
Demande PCT
PCT/SE1992/000028 17.01.1992
Publication PCT
WO1992/012656 06.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.01.2012

  2. 3 mars 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Baby Björn AB, P.O. Box 2029, 183 02 Täby, Suède → BabyBjörn AB, Box 913, 170 09 SOLNA, Suède

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

  3. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  4. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

BabyBjörn AB

Box 913, 170 09 SOLNA, SE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

BERGQVIST, H kan

S-161 53 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.