Farbfernsehverarbeitungsschaltung
Brevet européen · EP0567620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0567620
- Numéro de demande
- EP92923455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 1992
- Publié
- 3 nov. 1993
- Délivré
- 22 sept. 1999
- Radié
- 22 sept. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 9/78 (2006.01)
- Priorité
- GB 9124333 15.11.1991GB 9206885 30.03.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1992/002120 16.11.1992
- Publication PCT
- WO1993/010641 27.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
- 30 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
Parties
Inventeur
STEINBERG, Victor 40 Larcombe Road
Hampshire GU32 3LS, GB
ATTEW, James
Hampshire GU33 7BD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.