Farbfernsehverarbeitungsschaltung

Brevet européen · EP0567620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0567620
Numéro de demande
EP92923455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1992
Publié
3 nov. 1993
Délivré
22 sept. 1999
Radié
22 sept. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 9/78 (2006.01)
Priorité
GB 9124333 15.11.1991
GB 9206885 30.03.1992
Demande PCT
PCT/GB1992/002120 16.11.1992
Publication PCT
WO1993/010641 27.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  2. 30 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Inventeur

STEINBERG, Victor 40 Larcombe Road

Hampshire GU32 3LS, GB

ATTEW, James

Hampshire GU33 7BD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.