Procédé d'aromatisation d'un chocolat au lait

Brevet européen · EP0567662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0567662
Numéro de demande
EP92107095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1992
Publié
3 nov. 1993
Délivré
5 mars 1997
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
A23L 1/226 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Chmiel, Oliver

CH-1006 Lausanne

Traitler, Helmut

CH-1802 Corseaux

Raetz, Eric

1018 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.