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Brevet européen · EP0567741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0567741
Numéro de demande
EP93103353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
3 mars 1993
Publié
3 nov. 1993
Délivré
3 juil. 1996
Radié
2 mars 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B41F 13/12 (2006.01)
B41F 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 4214394 30.04.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.03.2013

  2. 14 juin 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, CH-5401 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  3. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 31 mai 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  5. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Titulaire

ABB Schweiz Holding AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Radiée du registre

Mandataire

ABB Schweiz AG

ABB Schweiz AG Intellectual Property (CH-LC/IP)

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Koch, Dieter

CH-5452 Oberrohrdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.