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Brevet européen · EP0567820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0567820
Numéro de demande
EP93105840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1993
Publié
3 nov. 1993
Délivré
4 juin 1997
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/113 (2006.01)
Priorité
JP 131540/92 25.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Inventeur

Koganemaru, Kazuyuki, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Tokyo 102, JP

Ariga, Yasuo, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Tokyo 102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.