Ionisations-Rauchdetektor
Brevet européen · EP0567823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0567823
- Numéro de demande
- EP93105852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1993
- Publié
- 3 nov. 1993
- Délivré
- 12 mars 1997
- Radié
- 30 avr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/113 (2006.01)
- Priorité
- JP 131539/92 25.04.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Igarashi, Yoshinori
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Sasaki, Toru
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Kobayashi, Ichirou
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Hatakenaka, Ikuhisa
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Higashi, Kentaro
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Hatori, Nobuo
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Kamihigoshi, Makoto
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Koganemaru, Kazuyuki
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.