Schlauch- oder Rohrleitung aus mehreren Polymerschichten

Brevet européen · EP0567947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0567947
Numéro de demande
EP93106612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1993
Publié
3 nov. 1993
Délivré
16 juil. 1997
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 9/12 (2006.01)
F16L 11/04 (2006.01)
B60K 15/03 (2006.01)
F02M 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 4214383 30.04.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

EMS-INVENTA AG

Selnaustrasse 16, 8001 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Stoeppelmann, Georg, Dr. rer. nat.

CH-7402 Bonaduz

Zeh, Bernard

CH-7203 Trimmis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.