Bremsvorrichtung an Rollschuh

Brevet européen · EP0567948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0567948
Numéro de demande
EP93106636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1993
Publié
3 nov. 1993
Délivré
11 sept. 1996
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/14 (2006.01)
Priorité
IT TV920025 U 29.04.1992
IT TV920046 U 25.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Nordica S.p.A.

NORDICA S.p.A

Via Montebelluna 5/7, I-31040 Trevignano (Treviso), IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Pellegrini, Alfred, Jr.

I-31044 Montebelluna, (Treviso), IT

Tormena, Andrea

I-31035 Crocetta del Montello (Treviso), IT

Benvenuto, Ernesto

I-31044 S. Gaetano di Montebel.(Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.