Dérivés d'azole, leurs préparation et application
Brevet européen · EP0567982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0567982
- Numéro de demande
- EP93106772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 1993
- Publié
- 3 nov. 1993
- Délivré
- 1 juil. 1998
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 249/12 (2006.01)C07D 403/06 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)A61K 31/41 (2006.01)
- Priorité
- JP 110400/92 28.04.1992JP 22623/93 10.02.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 31 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Itoh, Katsumi
Toyono-gun, Osaka 563-01, JP
Okonogi, Kenji
Mishima-gun, Osaka 618, JP
Tamura, Norikazu
Kobe, Hyogo 658, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.